Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX DE GRANIER
CAVE LA VIGNERONNE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3597717
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2028
LA CROIX DE GRANIER de CAVE LA VIGNERONNE

Présentation de la marque LA CROIX DE GRANIER

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA VIGNERONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CROIX DE GRANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LA VIGNERONNE domicilié(e) Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 260 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LA CROIX DE GRANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DE GRANIER arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

CAVE LA VIGNERONNE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAPPES D'ANTAN , LES MURETS , VVB LES VIGNERONS DE VILLEDIEU BUISSON , LA BAUDELIERE , Domaine les FOUQUETTES , PETITE NATURE , LES HAUTS DE LA BAUDE , Les Faïnes , LES BUISSONS , LES LOUVES


CAVE LA VIGNERONNE, Société coopérative agricole - Terre des Frères - 84110 - VILLEDIEU - France - SIREN 783260664


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686507 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine La Croix de Granier.